Tout savoir sur le copyright © : qu’est-ce que c’est et comment ça marche ?
Une mélodie en tête, un frisson qui vous parcourt à chaque note jouée ; ce morceau, né d’une étincelle d’inspiration, représente des heures de travail, de passion, et surtout une partie de votre âme. Mais une fois votre chef-d’œuvre achevé, comment s’assurer qu’il soit protégé ? Droit d’auteur et copyright, quelles sont les différences ?
Comprendre le copyright, c'est valoriser chaque note, chaque accord, chaque émotion que vous mettez dans votre musique et respecter la créativité, l’imagination et la passion de chaque artiste. Alors, prêt à protéger votre symphonie ? Accordez vos instruments, et embarquez avec nous pour tout savoir sur le copyright !
Qu’est-ce que le copyright ?
Le copyright ©, équivalent du droit d’auteur en France, est un ensemble de règles juridiques qui permet de protéger les œuvres artistiques ou littéraires à travers les pays anglo-saxons du Common Law comme le Royaume-Uni, l'Australie ou les États-Unis. Ces droits donnent au détenteur la possibilité de contrôler l'utilisation de son œuvre et de bénéficier financièrement de sa reproduction, distribution, représentation ou adaptation. En d'autres termes, si une entreprise ou un particulier souhaite utiliser une œuvre protégée par le copyright, il doit obtenir l'autorisation du détenteur des droits (généralement l’auteur). Ces droits ne sont pas éternels et expirent 70 ans suite au décès du titulaire, après quoi l'œuvre entre dans le domaine public et peut être utilisée librement par quiconque.
Le symbole du copyright © peut aussi s'accompagner de mentions comme "Tous droits réservés" ou "Toute reproduction interdite". Elles servent à signaler que l'œuvre a été déposée et que son utilisation est protégée par copyright.
Copyright et droits d’auteur : quelle est la différence ?
La propriété intellectuelle est un domaine vaste qui englobe différents droits destinés à protéger les créations et les œuvres de l'esprit humain, comme le copyright ou les droits d’auteur.
À la différence des droits d’auteur en France, le copyright s’applique exclusivement à l'œuvre et non à son auteur ou créateur. Le copyright met en avant l'œuvre elle-même, en particulier lorsqu'elle est destinée à être diffusée. Dans ce contexte, c'est celui qui rend l'œuvre disponible au public qui est considéré comme le détenteur des droits sur cette création. Cela a pour conséquence une restriction des droits patrimoniaux de l'auteur dont l'absence de reconnaissance de ses droits moraux.
En comparaison, en France, l'auteur bénéficie d'un droit moral perpétuel (transmis à ses descendants indéfiniment) et non transférable. Ces droits incluent :
Le droit de décider quand et comment l'œuvre sera dévoilée au public.
Le droit d'associer son nom à son œuvre.
Le droit de retirer son œuvre de la vente.
Le droit de s'opposer à toute altération de son œuvre.
Dans le contexte du copyright, ces droits moraux n'existent pas. Il est donc possible de modifier une œuvre sans l'aval de l'auteur ou de ses descendants. Pour contester une déformation de son œuvre, l'auteur doit se référer à d'autres domaines juridiques, tels que la diffamation ou le droit des consommateurs.
Le copyright, comment ça marche ?
Le copyright requiert un enregistrement. L'une des principales distinctions entre le droit d'auteur et le copyright réside dans la nécessité d'enregistrement de l'œuvre. En France, une œuvre est protégée par le droit d'auteur dès sa création, sans aucune formalité requise. L'enregistrement sert principalement à établir une date officielle pour l'œuvre, utile en cas de litige, comme lors d'accusations de contrefaçon.
Cependant, sous un régime de copyright, l'obtention des droits sur une œuvre nécessite son dépôt auprès d'une autorité compétente. Le symbole © indique que l'œuvre a été dûment enregistrée. Cette approche ressemble davantage aux procédures d'enregistrement des marques ou des brevets.
Quelle est la valeur juridique du copyright en France ?
Le copyright est surtout une notion anglo-saxonne, ainsi les termes "copyright", "tous droits réservés" et le symbole © n'ont aucune valeur juridique en France. Néanmoins, utiliser ce symbole n'est pas interdit et peut même être bénéfique, car il facilite l'identification et la prise de contact avec l'auteur de l'œuvre. De nombreux webmasters l'adoptent ainsi sur leurs sites web, qui sont déjà couverts par un droit d'auteur spécifique au logiciel comme chez Newzik !
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